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1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de bijoux artisanaux en pierres semi-précieuses proposées par la société [Votre nom ou nom de votre entreprise] sur le site [Nom de votre site] (ci-après « le Site »). En passant commande, l'acheteur accepte sans réserve ces CGV.

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2. Champ d'application

Les ventes réalisées sur le Site sont limitées à des livraisons en France métropolitaine, dans les départements et territoires d’outre-mer, ainsi qu’au sein de l’Union européenne. Toute commande en dehors de cette zone géographique ne pourra être validée.

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3. Produits

• Les bijoux proposés sont entièrement fabriqués à la main à partir de pierres naturelles semi-précieuses et d'autres matériaux spécifiés dans les descriptions.

• Chaque pièce est unique, de légères variations peuvent donc exister entre les produits photographiés et ceux livrés.

• Les descriptions des produits incluent leurs caractéristiques essentielles. En cas de doute, le client peut contacter le service client pour toute question avant de passer commande.

4. Prix

• Les prix indiqués sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC).

• Merveilleuses Gemmes se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

• Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport.

• Les frais de livraison sont ajoutés au prix total lors de la validation de la commande et sont clairement indiqués avant le paiement.

• [Optionnel : Mentionnez si vous êtes assujetti à la TVA ou non, ex. « TVA non applicable, art. 293 B du CGI. »

5. Commandes

• La commande est validée une fois le paiement intégral reçu.

• Un e-mail de confirmation est envoyé à l’acheteur détaillant les produits commandés, le prix total, et les modalités de livraison.

• La société se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec l’acheteur ou d'indisponibilité exceptionnelle d’un produit.

6. Paiement

• Les paiements sont sécurisés et réalisés par [Nom du prestataire de paiement, ex. Stripe, PayPal, etc.].

• Les modes de paiement acceptés sont : [carte bancaire, PayPal, etc.].

• La commande ne sera expédiée qu’après validation du paiement.

7. Livraison

• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

• Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des transporteurs.

• Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

• Une fois le colis remis au transporteur, la responsabilité de [Nom de votre entreprise] cesse. Les risques de perte ou de dommage sont transférés au client dès la remise des produits au transporteur.

• En cas de perte, de vol ou de dommage survenu pendant le transport, il appartient au client de faire une réclamation directement auprès du transporteur concerné.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne (directive 2011/83/UE), l’acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
Exceptions : Les produits personnalisés ou sur-mesure ne sont pas remboursables, sauf en cas de défaut constaté.

Procédure :

• Contacter le service client à [Email].

• Retourner le produit dans son emballage d’origine à [Adresse de retour]. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Garanties légales

Les produits bénéficient des garanties légales :

• Garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation).

• Garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de produit défectueux, le client doit contacter le service client pour obtenir un remplacement ou un remboursement.

10. Responsabilité

• La société n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits (allergies, usure inhabituelle, etc.).

• La responsabilité est limitée au montant total de la commande.

11. Protection des données

Les informations collectées sont nécessaires pour le traitement des commandes et ne seront pas utilisées à d’autres fins. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant [Email de contact].

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.